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Société propriétaire et  éditrice

Raison sociale : SARL LE VIN DES POTES
Siège social : 2, rue Henri Desgranges – 75012 Paris
Courriel : webmaster[arobase]levindespotes.fr
Téléphone : +33 (0) 1 43 75 78 01
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N°Siret : 53420884800018 – APE : 4799A
Immatriculation RCS : PARIS B 534 208 848
N° de TVA Intracommunautaire : FR4540343639700018

Interdiction de vente d’alcool aux mineurs

En vertu de l’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 qui stipule l’interdiction de vente d’alcool à des mineurs de moins de seize ans et de la loi n° 74-631 du 5 juillet 1974, le visiteur de ce site atteste avoir seize (16) ans révolus et s’engage à indiquer sa véritable date de naissance dans le formulaire d’ouverture de compte, préalable indispensable à la passation de toute commande.

Par ailleurs, l’abus d’alcool étant dangereux pour la santé, veillez à le consommer et à l’apprécier avec modération.

 

Gestion Informatique de vos données personnelles

En application de l’article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les données personnelles que vous fournissez sur ce site peuvent donner lieu à l’exercice d »un droit d’accès, de rectification et de suppression auprès de nos services.

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